Mon enfant a moins de 5 ans, doit-il être accompagné ?

Les enfants âgés de 3 à 5 ans (jusqu’à la date anniversaire des 6 ans) devront être obligatoirement accompagnés d’un parent (ou adulte en responsabilité de l’enfant) à la montée dans le car et accueillis de la même façon à la descente du car.

 

En cas d’absence d’un adulte à la descente du car, le conducteur et/ou l’accompagnateur gardent l’enfant dans le véhicule. A la fin du service, l’enfant est déposé par ordre de priorité :
– à l’école, si un professeur des écoles ou une ATSEM est présent pour le surveiller ;
– à la mairie de sa commune de résidence ;
– auprès de la gendarmerie ou du commissariat les plus proches.


Un avertissement est adressé à la famille intéressée dès la première absence et à la récidive suivante, l’élève n’est plus pris en charge au titre du transport scolaire.

 

Il est par ailleurs rappelé que les enfants mineurs sont sous la responsabilité des parents avant la montée dans le car comme après la descente.

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