Mon enfant a moins de 6 ans, doit-il être accompagné ?

Oui, un enfant de moins de 6 ans (jusqu’à la date anniversaire de ses 6 ans) doit être obligatoirement accompagné de ses parents (ou d’un accompagnateur en responsabilité de l’enfant) à la montée dans le car et accueilli de la même façon à la descente du car.

En cas d’absence d’un adulte à la descente du car, le conducteur et/ou l’accompagnateur gardent l’enfant dans le véhicule. À la fin du service, l’enfant est déposé par ordre de priorité :

• à l’école, si un professeur des écoles ou une ATSEM est présent pour le surveiller ;
• à la mairie de sa commune de résidence ;
• auprès de la gendarmerie ou du commissariat les plus proche.

Il est par ailleurs rappelé que les enfants mineurs sont sous la responsabilité des parents avant la montée dans le car comme après la descente.

Par ailleurs, sur les circuits uniquement à destination des maternelles, la montée dans le car sera conditionnée à la présence d’un accompagnateur, pour le trajet (sauf pour les véhicules légers de moins de 9 places assises passagers). La mise en place de cet accompagnateur, bénévole ou rémunéré, relève de la commune ou de l’EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale). L’accompagnateur doit être présent dans le véhicule sur la totalité du service effectué. Il veille à la sécurité des enfants et assure la surveillance dans le véhicule pendant le trajet. Il doit également s’assurer qu’aucun élève ne reste à l’intérieur du véhicule à la fin du service.