• Accéder au contenu
  • Afficher le menu
  • Accéder à la recherche
  • Accéder au pied de page
  • Accéder au contenu
  • Afficher le menu
  • Accéder à la barre latérale
  • Accéder au pied de page
  1. Accueil
  2. »
  3. FAQs
  4. »
  5. Page 4

J’ignore encore dans quel établissement sera affecté mon enfant....

A compter du 20 juillet, une majoration forfaitaire de 30 euros par dossier est appliquée pour tous les usagers scolaires (ayants droit ou non-ayants droit) sauf affectation tardive, déménagement,

20 mai 2026

Est-il possible de créer ou modifier un arrêt ?

Les demandes de point d’arrêt font l’objet d’un diagnostic sécurité en lien avec le transporteur, le maire de la commune d’implantation et le gestionnaire de voirie si ce dernier n’est pa

Mon enfant emprunte le réseau SNCF pour son trajet...

L'inscription doit être effectuée sur le site d'inscription au transport scolaire (comme pour un transport par car). Si l'inscription est validée, le titre de transport permettant à votre enfant d

Mon enfant est scolarisé en SEGPA, est-il pris en...

Votre enfant bénéficie d’un transport scolaire mis en place par la Région. Afin de bénéficier d’un titre de transport, il convient de réaliser l’inscription via le site d’inscription au

Mon enfant est en garde alternée, est-il pris en...

Les parents séparés qui ont obtenu la garde alternée de leur(s) enfant(s), pourront prétendre à la prise en charge du transport à partir de deux domiciles situés en Auvergne-Rhône-Alpes avec a

Mon enfant est domicilié et scolarisé dans un établissement...

Grand Bourg Agglomération, la Communauté de Communes Dombes-Saône-Vallée et Haut-Bugey Agglomération (sur une partie de son territoire) organisent le transport scolaire des élèves.Il faut inscr

La situation de mon enfant relèverait du statut d’interne,...

Oui, si l'élève respecte les conditions d'éligibilités au transport.

Mon enfant est scolarisé dans un Regroupement Pédagogique Intercommunal...

Dans le cadre d’un regroupement pédagogique, la Région prend en charge le transport organisé d’école à école pour permettre le regroupement, sans condition de distance entre l’école et le

Mon enfant aura 3 ans après le 1er janvier,...

Les enfants ayant 3 ans entre le 1er janvier et la fin de l’année scolaire ne sont pas ayants droit. Toutefois, ils pourront être pris en charge à compter de leur date anniversaire si des places

  • «
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • …
  • 64
  • »
Votre avis