Mon enfant est interne : peut-il bénéficier du transport...
Oui, un élève interne peut bénéficier d’une prise en charge par les transports scolaires, mais selon des règles spécifiques. Le règlement indique que les élèves internes peuvent être tr
Cars scolaires Cantal
Mon enfant pourrait être interne mais a choisi le...
Oui. Le règlement prévoit explicitement que lorsqu’un élève initialement interne devient demi‑pensionnaire en cours d’année scolaire, il peut demander un titre de transport scolaire dès lo
Mon enfant fréquente un lycée situé hors du département...
Élève domicilié dans le Cantal et scolarisé dans un autre département… mais toujours en Auvergne‑Rhône‑Alpes Oui. Lorsqu’un élève habite dans le Cantal mais est scolarisé dans un autr
Mon enfant vit et est scolarisé dans la même...
Non. Lorsque le domicile et l’établissement scolaire se trouvent tous deux à l’intérieur du même ressort territorial d’une Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), le transport de l’
Mon enfant habite en dehors d’un ressort territorial mais...
Oui. Lorsqu’un élève habite hors du périmètre d’une Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) mais est scolarisé à l’intérieur de ce périmètre, son transport relève de la compéten
Mon enfant est domicilié dans un ressort territorial et...
Oui, votre enfant peut être pris en charge, mais cela dépend du type d’Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) et de la localisation des deux communes. Selon le règlement, lorsqu’un élè
Mon enfant est en garde alternée : peut-il bénéficier...
Oui, un enfant en garde alternée peut être pris en charge par le transport scolaire, même si les deux parents vivent dans des communes différentes. Cette prise en charge est toutefois encadrée pa
Mon enfant est gardé par une assistante maternelle :...
Oui, Si votre enfant est ayant droit, il peut être pris en charge depuis le domicile de l’assistante maternelle, mais uniquement dans un cadre très précis.La Région autorise cette prise en charg
Mon enfant effectue un stage : peut-il bénéficier du...
Un élève ayant droit en stage peut continuer à utiliser le transport scolaire sous conditions strictes : être déjà inscrit, utiliser un arrêt existant fréquenté par un autre ayant droit, sans